Etude sur l'égalité professionnelle entre hommes et femmes dans la branche
Questionnaire auprès des entreprises

Pour toute information, vous pouvez contacter Mme SOL au 01 53 36 10 06.

A. Caractéristiques de la structure

Q1. Raison sociale
Q2. Code postal
Q3. Département
Q4. Ville
Q5. Appartenance à un groupe ou réseau
Oui
Non
Si oui, précisez :
Q6. Parmi les secteurs suivants, indiquez dans lequel s'inscrit votre entreprise

Q7. Nombre total de salarié-e-s au sein de l'entreprise pour 2008
(en personnes physiques, tout type de contrat)


B. Répartition hommes-femmes dans l'entreprise pour l'année 2008

Q8. Nombre total d'hommes dans l'entreprise
(en personnes physiques, tout type de contrat)

Q9. Nombre total de femmes dans l'entreprise
(en personnes physiques, tout type de contrat)


C. Situation comparée hommes-femmes dans l'entreprise pour l'année 2008

Q10. Veuillez indiquer les effectifs hommes et femmes par catégorie professionnelle et par classes d'âge (en 2008)

Catégories
Professionnelles
Classes d'âges
16-20 ans 21-30 ans 31-40 ans 41-50 ans 51-55 ans 56-65 ans 66 ans et +
H F H F H F H F H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q11. Veuillez indiquer les effectifs hommes et femmes par catégorie professionnelle et par type de contrat (en 2008)

Catégories
Professionnelles
Types de contrat
CDI CDD Interim Contrats en alternance * Stages Autres
H F H F H F H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
* Comprend les contrats d'apprentissage et contrats de professionnalisation
Q12. Veuillez indiquer le nombre d'hommes et de femmes en temps plein et en temps partiel selon les catégories professionnelles (en 2008)

Catégories
Professionnelles
Durée du travail
Temps plein Temps partiel à 70 % et + Temps partiel < à 70 %
H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q13. Veuillez indiquer le nombre d'hommes et de femmes dans les IRP (en 2008)

Délégué-e-s
du personnel
Membres du comité d'entreprise Délégué-e-s
syndicaux
Membres du CHSCT
H F H F H F H F
Q14. Veuillez indiquer la rémunération moyenne annuelle brute ainsi que les salaires bruts annuels les plus bas et les plus élevés par sexe et catégorie professionnelle

(données en équivalent temps plein pour 2008)

Catégories
Professionnelles
Rémunération moyenne
annuelle brute
Salaire annuel brut
le plus bas
Salaire annuel brut
le plus élevé
H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q15. Veuillez indiquer le nombre de femmes dans les dix plus hautes rémunérations
(Pour les entreprises de plus de 50 salarié-e-s)

Q16. Veuillez indiquer le nombre d'hommes et de femmes ayant connu un développement de carrière (une mobilité horizontale ou une promotion) par catégorie professionnelle (pour 2008)

Catégories
Professionnelles
Développement de carrière
Hommes Femmes
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q17. Veuillez indiquer le nombre d'hommes et de femmes par catégorie professionnelle et en fonction de l'ancienneté (pour 2008)

Catégories
Professionnelles
Ancienneté
- de 1 an de 1 à 3 ans de 3 à 5 ans + de 5 ans
H F H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q18. Veuillez indiquer le nombre de salariés hommes partis en formation en 2008

ainsi que la durée moyenne des formations en jours sur l'année

       Veuillez indiquer le nombre de salariés femmes partis en formation en 2008

ainsi que la durée moyenne des formations en jours sur l'année

Q19. Veuillez indiquer le nombre de recrutements hommes-femmes, par catégorie professionnelle et niveau de diplôme (en 2008)

Catégories
Professionnelles
Niveaux de diplômes
Niveau VI et V
(avant bac)
Niveau IV
(bac)
Niveau III et II
(bac +2 et 3)
Niveau I
(universitaire)
Niveau I
(école)
H F H F H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q20. Veuillez indiquer le nombre de recrutements hommes-femmes, par catégorie professionnelle et niveau de diplôme (en 2007)

Catégories
Professionnelles
Niveaux de diplômes
Niveau VI et V
(avant bac)
Niveau IV
(bac)
Niveau III et II
(bac +2 et 3)
Niveau I
(universitaire)
Niveau I
(école)
H F H F H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q21. Veuillez indiquer le nombre de départ des hommes et des femmes par catégorie professionnelle et par motif (pour les CDI en 2008)

Catégories
Professionnelles
Motif de départ
Retraite Démission Rupture
conventionnelle
Licenciement
H F H F H F H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q22. Veuillez indiquer le nombre d'arrêts maladie par sexe et par catégorie professionnelle (en 2008)

Catégories
Professionnelles
Nombre d'arrêts maladie
Hommes Femmes
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q23. Veuillez indiquer le nombre de congés parentaux pris par les hommes et par les femmes par catégorie professionnelle en 2008 ainsi que les congés paternité et maternité

Catégories
Professionnelles
Nombre de congés parentaux Nombre de congés paternité Nombre de congés maternité Nombre de congés adoption
H F Hommes Femmes H F
Employé-e-s
Technicien-ne-s
Ingénieur-e-s et consultant-e-s cadres
Cadres dirigeant-e-s
Q24. L'entreprise participe-t-elle au mode d'accueil de la petite enfance ?
Oui
Non
Si oui, précisez le type de participation :
Q25. L'entreprise participe-t-elle à des dispositifs d'accompagnement de l'enfance (par ex, un complément de jours de congé pour enfant malade) ?
Oui
Non
Si oui, précisez le type de participation :
Q26. Existe-t-il, au sein de l'entreprise, d'autres dispositifs sur la thématique égalité professionnelle ?
Oui
Non
Si oui, précisez lesquels :
Q27. Avez-vous connaissance de l'accord du 28 avril 2008 de la convention collective nationale de la branche relatif à l'égalité professionnelle ?
Oui
Non
Q28. Quelles actions imagineriez-vous afin de promouvoir l'égalité professionnelle au sein de la branche ?
Q29. Commentaire général sur l'enquête